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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DES ALBERES
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DOMAINE MILLERY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE MILLERY
LES VIGNERONS DES ALBERES, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
4043883
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DOMAINE MILLERY de LES VIGNERONS DES ALBERES

Présentation de la marque DOMAINE MILLERY

Déposée le 28 octobre 2013 par la société LES VIGNERONS DES ALBERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE MILLERY »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES ALBERES domicilié(e) 9 RUE DES ECOLES - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 203 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DES ALBERES domicilié(e) 9 RUE DES ECOLES - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DES ALBERES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA ALBERIS , CHATEAU MONTESQUIEU DES ALBERES , CHÂTEAU LA ROCA , Clos de la Viscomte


LES VIGNERONS DES ALBERES, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - 9 RUE DES ECOLES - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France - SIREN 776203945


LES VIGNERONS DES ALBERES - 9 RUE DES ECOLES - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 6 août 2014 - Rejet total n°629097 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Vins.